CGV

Conditions générales de vente – Thetote-bag

Ce site web est exploité par the-tote bag. Partout sur le site, nous employons les termes « nous », « notre » et « nos » en référence à The-tote bag. Ce site web, y compris l'ensemble des informations, outils et services auquel il donne accès, est offert par The-tote bag à l'utilisateur que vous êtes, à condition que vous acceptiez la totalité des modalités, conditions, politiques et avis stipulés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose auprès de notre entreprise, vous prenez part à notre « Service » et acceptez d'être lié(e) par les modalités et conditions suivantes (« Conditions générales », « Conditions d'utilisation »), y compris par les modalités, conditions et politiques mentionnées aux présentes et/ou accessibles en hyperlien. Les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du Site, y compris, sans s'y limiter, aux individus qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et/ou des fournisseurs de contenu.


Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web et de l'utiliser. En accédant à une quelconque partie du Site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié(e) par les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas la totalité des modalités et conditions du présent accord, vous ne pourrez peut-être pas accéder au site web ou utiliser ses services. Si les présentes Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation se limite expressément à elles.

Chacun des nouveaux outils ou fonctionnalités qui sont ajoutés à la présente boutique est également assujetti aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer n'importe quelle partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier cette page de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder au site web ou à l'utiliser après la publication des modifications, vous acceptez celles-ci. Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

La société The-tote bag au siège social est situé au 2 rue Guillibaud, 76000 Rouen, Micro-entreprise au capital de 1000 Euros, immatriculée au RCS de Rouen sous le numéro (à compléter) et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le (à compléter).

Nous sommes à votre disposition pour toute demande d'information complémentaire à travers le formulaire de contact.

 

OBJET


Les présentes conditions visent à définir les modalités de passation de commande de paiement et de livraison entre le site internet www.the-tote bag.com et le client.



PRODUITS

Tous les produits en vente sur le site www.the-tote bag.com sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les Produits disponibles sur le site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de la société The-tote bag ne pourrait être engagée. 
Les photographies des produits proposés peuvent subir des variations minimes (couleurs, tailles, forme).



DÉROULEMENT DE LA COMMANDE

Le client peut choisir des articles dans notre gamme de produits et les mettre dans son « Panier ».

En cliquant sur le bouton « Commander », le client finalise la commande des produits figurant dans le panier.

Il lui sera alors demandé de nous communiquer les données le concernant (y compris les données relatives au paiement).

Avant de finaliser une commande, le client peut à tout moment visionner et modifier les détails de sa commande.

Il est également obligatoire d'accepter ces CGV avant de passer une commande.

Dans le cas contraire il ne sera pas possible de commander des produits sur le Site Web.

La passation de votre commande constitue un contrat de vente entre le client et la société, sous réserve de la disponibilité des produits commandés.

Un mail de confirmation sera envoyé au client confirmant la réception et les détails de la commande.

 

EXPÉDITION ET LIVRAISON

Tous nos colis sont expédiés via les services de la poste locale.

Les Frais de Port pour toute commande passée en France Métropolitaine sont fixes et indiqués par le vendeur au sein du formulaire rempli lors de la Commande.

Le Vendeur s'engage à traiter la Commande dans un délai de trente jours à compter du jour suivant la validation de la Commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’expédition de la commande (sortie entrepôts).

Ils courent dès la validation de la commande.


ENVOI

Tous les articles achetés sont expédiés dans les 20 jours ouvrables après la commande, bien que la majeure partie soit expédiée dans les 7 à 12 jours ouvrables.

Votre livraison peut en cas de forte affluence mettre jusqu'à 3 semaines pour arriver.
Si vous n'avez toujours pas reçu votre achat après 30 jours, veuillez nous écrire à travers le formulaire de contact


RESPONSABILITÉ

La société The-tote bag n'est pas responsables des pertes ou dommages que vous pourriez subir si des pertes ou dommages résultent d'un cas de force majeure, s'ils sont imputables au fait imprévisible d'un tiers, ou s'ils vous sont imputables.

Si l'adresse du client est erronée, The-tote bag ne pourra être tenu responsable de la perte de la commande.

DROIT DE RETRACTATION

D'après l'article L. 121-20 du Code de la consommation, tout consommateur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

Ce délai est prolongé jusqu'au 1er jour ouvrable suivant, s'il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié.

Les produits doivent être retournés dans leur emballage et dans leur état d'origine avec le numéro de commande.


Pour organiser un retour, contactez-nous avec le formulaire prévu à cet effet.

PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT

Le prix des produits sont affiché en euros.

Pour les commandes à destination de pays situés hors d'Union Européenne, la régularisation des frais de douanes sera demandée au Client à la livraison.

PAIEMENT SÉCURISÉ

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, et se fait par carte bancaire via le système sécurisé réalisé par le prestataire de paiement Shopify payments, Limited.

Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.

Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations.

Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable.

En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué.

Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage.

Nous n’avons aucun accès à vos identifiants et numéros de carte bancaire. Toutes les transactions sont sécurisées à l'aide d'un cryptage SSL, vous garantissant à la fois l'identité de l'organisme de paiement et la confidentialité des données. 

Le paiement en plusieurs fois n’est pas admis.

 



GARANTIES ET SERVICES APRÈS VENTE

Tous les Produits en vente sur le Site Internet bénéficient de la garantie légale de conformité (L211-4 du Code de la Consommation) permettant à l'Utilisateur de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

-Article L211-4 du Code de la Consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme existant lors de la délivrance.

Pour tout produit non conforme, il est possible de nous contacter à travers le formulaire de contact afin de trouver une solution.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site Internet y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

De même, les marque, logos, dessins et modèles figurant sur le site web sont la propriété exclusive de la société The-tote bag.

Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

Date d'entrée en vigueur : 26 Septembre 2023.

Quels sont les délais de livraison ?

Nous nous efforçons de traiter et d'expédier toutes les commandes dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables. Les délais de livraison varient en fonction de votre pays de résidence, mais généralement, vous pouvez vous attendre à recevoir votre commande dans un délai de 10 à 18 jours ouvrables.

Les articles PERSONNALISÉS sont créés à la commande et nécessitent 4 semaines de délai de fabrication.

Quels sont les modes de paiement acceptés ?

Le paiement des commandes se fait par carte bancaire sur notre site web.

Le paiement est sécurisé via notre partenaire Shopify Payment

Nous acceptons les paiements par carte de crédit Visa, Mastercard ainsi que les paiements via ApplePay. Vos informations de paiement sont sécurisées et confidentielles.

Puis-je retourner un article si je ne suis pas satisfait(e) ?

Absolument ! Nous voulons que vous soyez entièrement satisfait(e) de votre achat. Si pour une raison quelconque vous n'êtes pas satisfait(e) de votre article, vous pouvez le retourner dans les 30 jours suivant la réception pour obtenir un remboursement ou un échange. Veuillez consulter notre politique de retour pour plus de détails.

L'article est défectueux / non conforme - garantie légale

Les marchandises sont considérées comme défectueuses si elles sont reçues endommagées ou si elles présentent un défaut de fabrication dans les deux ans suivant l'achat.

Veuillez noter que les articles endommagés en raison de l'usure, d'une utilisation inappropriée, d'une chute, d'un incendie ou d'un dégât des eaux ne sont pas considérés comme défectueux. Si vous avez reçu la marchandise endommagée ("défaut visible"), nous vous demandons de signaler ce défaut avec une photo du défaut et la preuve d'achat dans les deux jours suivant la livraison.

Il suffit de nous contacter sur contact@the-totebag.com , nous serons ravis de traiter votre requête.

Puis-je annuler ou modifier ma commande une fois qu'elle a été passée ?

Nous traitons les commandes le plus rapidement possible, ce qui signifie qu'il peut être difficile de les modifier une fois qu'elles ont été passées. Cependant, si vous souhaitez annuler ou modifier votre commande, veuillez nous contacter dès que possible et nous ferons de notre mieux pour vous aider.

Proposez-vous la livraison internationale ?

Oui, nous proposons la livraison internationale dans la plupart des pays. Les frais de livraison peuvent varier en fonction de votre pays de résidence et sont calculés lors du processus de commande. Veuillez noter que des droits de douane et des taxes peuvent s'appliquer selon les règles de votre pays.

Comment puis-je contacter votre service client ?

Notre équipe du service client est là pour vous aider ! Vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse  contact@the-totebag.comou en utilisant notre formulaire de contact sur notre site web. Nous nous efforçons de répondre à toutes les demandes dans les plus brefs délais.

Comment entretenir mon TOTE BAG

Tout comme un joli sac à main, voici nos recommandations de lavage :

1er lavage séparément en machine car les coloris foncés peuvent légèrement dégorger.
Lavage machine à 30°C.

Fer doux.